Rechercher un journal, un article
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.711 du 13 décembre 2017 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage.
.136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ... .136 du 19 décembre 2014 portant nomination des membres du Comité Monégasque Antidopage ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 6 décembre 2017 qui Nous a été communiquée par Notre ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 5.068 du 20 novembre 2014 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco.
et généticien, Directeur de recherches émérite du CNRS ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur ... et généticien, Directeur de recherches émérite du CNRS ;
- un Médecin-Inspecteur de Santé Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur ...
Journal n°7890
du 12 décembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.975 du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ... Publique, représentant le Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Art. 2.
M. le Professeur Dominique Doumenc est nommé Président dudit Comité.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur ...
Journal n°8045
du 2 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.557 du 25 novembre 2011 portant nomination des membres du Comité de Perfectionnement du Centre Scientifique de Monaco
° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... ° 780 du 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.592 du 14 janvier 2010 portant nomination des membres du Conseil Economique et Social
’ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.637 du 30 juin 1995 portant modification de la ... ’ordonnance souveraine n° 577 du 16 mai 1952 relative à la représentation dans les divers organismes officiels des intérêts professionnels ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 11.637 du 30 juin 1995 portant modification de la ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.632 du 10 novembre 2017 portant nomination de nouveaux membres au sein du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) ».
nomination des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 ... des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée « Association Mondiale des Amis de l'Enfance (Amade Mondiale) » ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 novembre ...
Journal n°7629
du 12 décembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.086 du 5 décembre 2003 majorant le nombre
de membres du Conseil Economique et Social.
activité professionnelle depuis plus de trois ans en Principauté.
La proportion de 30% maximum de non résidents s'applique également aux listes de noms dressées par l'Union des Syndicats ouvriers et par ... activité professionnelle depuis plus de trois ans en Principauté.
La proportion de 30% maximum de non résidents s'applique également aux listes de noms dressées par l'Union des Syndicats ouvriers et par ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Ordonnance Souveraine n° 6.002 du 22 juillet 2016 mettant un terme au mandat d’un membre du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) »
, membre du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) », placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... , membre du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale) », placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.281 du 4 mars 2002 portant délégation d'un Commissaire du Gouvernement suppléant près du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements ... n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu Notre ordonnance n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.928 du 1er août 2014 portant modification de l’ordonnance souveraine n° 5.100 du 15 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Scientifique de Monaco, modifiée
9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ... 9 juin 1965 ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d’administration et de gestion ...